Déposée le 30 avril 1999 par Bali Ali et MEUNIER Violaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 3 TOON »
Les déposants sont Bali Ali domicilié(e) 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France et MEUNIER Violaine domicilié(e) 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ali Bali domicilié(e) 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 TOON est expirée depuis le 30 avril 2019.
Bali Ali a également déposé les autres marques suivantes : MA TELE INTERACTIVE
Bali Ali - 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France
MEUNIER Violaine - 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France
Ali Bali - 5 COURS DE L'ELBE - 77700 - SERRIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420612 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15
Communication pour terminaux ordinateurs Diffusion de programmes de télévision Émissions télévisées Programmes de télévision Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Transmission par satellite Transmission d'informations par site Internet Bandes vidéo (location, montage, production) Logiciels informatiques Divertissement télévisé Divertissement Internet Exploitation salle de jeux Production de films Jardins d'attractions Publication de livres Location de bandes vidéo Supports de données magnétiques Supports de données optiques Appareils pour le divertissement utilisés avec un téléviseur Appareils pour le divertissement utilisés avec un ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "3 TOON"